Conditions Générales De Vente Les présentes

Conditions Générales De Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente précisent les conditions de commande, de paiement, d'expédition et éventuellement de retour de mon site.

Commande

Vous pouvez commander les articles présentés sur le site à l'identique (dans le cas des bijoux, ce sont des pièces uniques) ou me demander de réaliser un article spécialement pour vous (prix sur demande). Je vous communiquerai alors

• le délai en fonction de la disponibilité des matériaux nécessaires et de la complexité du travail à réaliser,

• une proposition en terme de création,

• une offre de prix.

Vous pouvez commander les articles tels que présentés sur mon site directement par le biais du panier Paypal. Il vous suffit de cliquer sur le bouton figurant sous le commentaire de chaque objet dans les albums afin d'ajouter cet article à votre panier. La sécurité proposée par le service Paypal permet la totale confidentialité des informations personnelles relatives à l'envoi de la marchandise.

Vous pouvez également commander les articles tels que présentés sur mon site ou faisant l’objet d’une commande spéciale par chèque. Dans ce cas là il convient de m’adresser par mail une demande de réservation et par courrier :

• une commande en précisant la référence de l’article

• le chèque de règlement de l’article auquel s’ajoutent les frais de port et d’emballage de 5,10 Euros

• vos coordonnées pour l’expédition.

Celui-ci vous sera réservé pendant 8 jours, cependant en absence de réception du paiement au delà de ce délai les articles ne seront plus réservés, et dans le cas d’une commande particulière, les délais de réalisation indiqués ne seront plus garantis.

Mode De Règlement

Le prix, le descriptif ainsi que la référence de chaque article sont indiqués à côté de sa photo dans chaque galerie. Les achats seront payables à la commande par le biais du panier Paypal (http://www.paypal.com) ou par chèque.

Frais De Port

Un forfait à la charge du client de 5,10 Euros, relatif aux frais d’emballage et d’expédition sera appliqué à chaque commande pour un envoi en colissimo suivi.

Livraison

L'envoi des marchandises et/ou la réalisation des articles (s’ils ne sont pas disponibles) ne se feront qu’après réception du règlement total uniquement en France métropolitaine. Les délais de livraison seront ceux prévus par la Poste (48h en colissimo suivi) sauf retards indépendants de notre volonté tels : grève des services postaux, etc...

Conditions de retour

Dans le seul cas des articles présentés à l'identique, à compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délai légal de rétractation de 7 jours francs. Seuls les produits retournés dans leur emballage et en parfait état pourront faire l'objet d'un remboursement. Les frais d'expédition et de retour restent à la charge du client.

Cependant, conformément à la directive 97/7 CE du 20 mai 1997 relative à la protection du consommateur et à l'article L 121-16 du Code de la Consommation concernant la vente à distance, le droit de rétractation ne peut s'exercer dans le cas des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur, nettement personnalisés, donc tous les articles que vous m'aurez expressément commandés.

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions en vigueur concernant la Propriété Intellectuelle, toutes les créations (y compris les images, noms, textes), figurant sur le site laboiteabonheur.canalblog.com ne peuvent être ni copiées, ni reproduites, ni utilisées à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite et préalable de leur auteur, dont elles demeurent la propriété exclusive.

La Boite à Bonheur

SIRET 494 305 501 00012

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TVA non applicable art. 293B